Mentions légales
Informations légales relatives au site www.acec-chauffage.be et à la marque ACEC Chauffage.
Éditeur du site & fabricant
| Dénomination | A.C.I.T. SA (Atelier de Conception d'Installations Thermo-électriques) |
| Forme juridique | Société anonyme (SA) de droit belge |
| Siège social | Rue d'Houdeng 224, 7070 Le Rœulx, Belgique |
| N° BCE / TVA | BE 0468.592.251 |
| Téléphone | +32 (0)64 67 11 11 |
| info@acit-sa.com | |
| Rôle | Fabricant des appareils de chauffage de la marque ACEC et éditeur du présent site internet. |
Vente, installation & service après-vente
| Dénomination | ECOCONCEPT SRL |
| Forme juridique | Société à responsabilité limitée (SRL) de droit belge |
| Siège social | Chemin du Bois de Clabecq 12, Braine-le-Château, Belgique |
| N° BCE / TVA | BE 0467.817.439 |
| Rôle | Vente des produits et services ACEC, installation, entretien et réparation. Responsable du traitement des données à caractère personnel au sens du RGPD. |
Documents contractuels
Les relations contractuelles avec les clients sont régies par les documents suivants :
Hébergement
Ce site est hébergé sur Firebase Hosting, un service fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.
Assistant conversationnel (chatbot)
Ce site propose un assistant conversationnel basé sur l'intelligence artificielle (API Gemini de Google). Les messages que vous saisissez dans le chatbot sont transmis à Google pour générer les réponses. Nous vous invitons à ne pas y communiquer de données personnelles sensibles (données de santé, financières, etc.). Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site (textes, images, logos, marques, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. « ACEC » et les dénominations de la gamme ThermACEC sont utilisées par ACIT SA. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Droit applicable & litiges
Le présent site et les relations contractuelles sont régis par le droit belge, conformément aux conditions générales applicables. En cas de litige de consommation, vous pouvez également recourir au Service de Médiation pour le Consommateur (mediationconsommateur.be) ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/consumers/odr).
Dernière mise à jour : juillet 2026.